Consultation publique

Le projet de PCAET de Terre d’Emeraude Communauté a fait l’objet d’une mise à disposition du public du 25 octobre 2024 au 25 novembre 2024.

Le présent document contient les contributions reçues et les réponses apportées par Terre d’Emeraude Communauté :
MEMOIRE_EN_REPONSE_CONTRIBUTIONS_PUBLIC.pdf (975,1 Ko)